Marque enregistrée - Marque en vigueur

AB CERTIFICATION
AB CERTIFICATION

Numéro de dépôt :
4350998
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
AB CERTIFICATION de AB CERTIFICATION

Présentation de la marque AB CERTIFICATION

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par AB CERTIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AB CERTIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est AB CERTIFICATION domicilié(e) 19 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, JEAN-CHARLES NICOLLET domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AB CERTIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB CERTIFICATION arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.


AB CERTIFICATION - 19 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France


REGIMBEAU, JEAN-CHARLES NICOLLET - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts ;

Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles (jouets sexuels) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice ;

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ;

Instruments de musique ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ;

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles (brutes ou mi-ouvrées) ; écume de mer; ambre jaune ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie à usage domestique, porcelaine et faïence ;

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ;

Fils à usage textile ;

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; faux cheveux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ;

Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ;

Construction ;

Télécommunications ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; services de traduction ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ;

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens et des individus.